• Embarcation de longueur de coque < à 2,50 m (si puissance
< à 3 kW), sauf planches à voile ou aérotractées, ou embarcation à
propulsion assurée par un moteur à combustion interne entraînant une
turbine (Véhicule Nautique à Moteur).
• Embarcations < à 4 m de long ou < à 0,45 m de large, mues
exclusivement par l’énergie humaine. Dans le cas d’une embarcation
multicoque, la largeur additionnée des coques doit être < à 0,40 m.
Ne sont pas considérées comme coques les flotteurs latéraux de
longueur < à 1,5 m.
• Embarcations propulsées au moyen d’avirons, de largeur < à 1 m et
au rapport longueur/largeur > à 10.
• Embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine ne satisfaisant
pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l’article 240-2.09
de la Division 240, quelles que soient leurs dimensions.