• Embarcation de longueur de coque < à 2,50 m (si puissance < à 3 kW), sauf planches à voile ou aérotractées, ou embarcation à propulsion assurée par un moteur à combustion interne entraînant une turbine (Véhicule Nautique à Moteur). • Embarcations < à 4 m de long ou < à 0,45 m de large, mues exclusivement par l’énergie humaine. Dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être < à 0,40 m. Ne sont pas considérées comme coques les flotteurs latéraux de longueur < à 1,5 m. • Embarcations propulsées au moyen d’avirons, de largeur < à 1 m et au rapport longueur/largeur > à 10. • Embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine ne satisfaisant pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l’article 240-2.09 de la Division 240, quelles que soient leurs dimensions.
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