APPLICABLE À PARTIR DU 15 AVRIL 2008 (Division 240)
Dans le prolongement de la réforme de janvier 2005, la réglementation se modernise en 2008 en renforçant la liberté et la responsabilisation des plaisanciers.
Les principes de ces nouvelles règles sont :
- Simplicité : 3 zones de navigation communes à tous les bateaux de plaisance sont définies avec, pour chacune d’elles, un armement de sécurité spécifique (moins de 2 milles, de 2 à 6 milles, plus de 6 milles).
- Liberté et responsabilité : Le matériel obligatoire est simplifié dans le but de transférer au Chef de Bord la responsabilité de son armement de sécurité. A vous de le compléter avec d’autres équipements essentiels en fonction de votre bateau, de votre équipage et de votre programme de navigation.
- Modernité : La définition élargie des fonctions de sécurité et des équipements associés permet de choisir de nouveaux produits et d’intégrer les évolutions technologiques futures.
Dans le prolongement de la réforme de janvier 2005, la réglementation se modernise en 2008 en renforçant la liberté et la responsabilisation des plaisanciers.
Les principes de ces nouvelles règles sont :
- Simplicité : 3 zones de navigation communes à tous les bateaux de plaisance sont définies avec, pour chacune d’elles, un armement de sécurité spécifique (moins de 2 milles, de 2 à 6 milles, plus de 6 milles).
- Liberté et responsabilité : Le matériel obligatoire est simplifié dans le but de transférer au Chef de Bord la responsabilité de son armement de sécurité. A vous de le compléter avec d’autres équipements essentiels en fonction de votre bateau, de votre équipage et de votre programme de navigation.
- Modernité : La définition élargie des fonctions de sécurité et des équipements associés permet de choisir de nouveaux produits et d’intégrer les évolutions technologiques futures.
